Assurance pour poids lourd

Les types de véhicules poids lourd

TBC Assurances - spécialiste de l’assurance poids lourd – propose une gamme complète d’assurances pour tous les véhicules dédiés au transport : ensembles routiers – porteurs – semi-remorques - remorques – engins de chantier – cars – bus etc…. ainsi que les véhicules utilitaires de moins de 3.5t.

• Assurance d’un ensemble routier :
  
  Un ensemble routier (ou train routier) est composé d’un véhicule motorisé appelé TRR (tracteur routier) qui tracte une SREM (semi-remorque).
  Ils ont en général un PTC de 19 t et un PTRA de 44t.
  Mais il existe plusieurs modèles à 2 essieux ou plus selon l’usage et le type de marchandises transportées.
  La SREM est liée au TRR par sa cheville ouvrière qui vient s’insérer dans une plate-forme verrouillable – la sellette.
• Assurance d’un camion ou porteur
  
  Le camion est un véhicule routier de plus de 3.5t. Il partage une structure commune. Il est constitué d’un châssis, d’une cabine et d’un espace pour charger la marchandise, d’essieux et d’un moteur.
  Le camion porteur est un camion fabriqué ou transformé pour recevoir un conteneur ou un équipement lourd sur son châssis (une grue par exemple).
• Assurance d’une remorque ou d’une semi-remorque
  
  La semi-remorque est un véhicule (généralement dépourvu de moteur) que l’on attelle au TRR pour la déplacer et dont la particularité est qu’elle repose sur un ou plusieurs essieux.
  Puisqu’elles ont des structures différentes, la remorque et la SREM n’ont pas le même type d’attelage. La remorque doit être fixée à un camion porteur par le biais d’un crochet d'attelage. Celui-ci se verrouille ensuite pour assurer la sécurité.
• Assurance d’un autocar ou d’un autobus
  
  L’autobus ou bus est un véhicule destiné au transport en commun qui effectue des arrêts fréquents. Ce type de véhicule dessert de nombreux lieux et points d'intérêt, généralement situés dans des zones urbaines. La station debout est autorisée.
  L’autocar ou le car quant à lui présente davantage de confort que l'autobus. Il permet de relier entre eux des communes et villes françaises ainsi que des capitales européennes. Les autocars sont équipés de nombreuses places assises et de ceintures de sécurité obligatoires. Ils permettent également le stockage de bagages en soute. Les autocars se destinent aux trajets longs. La station debout n’est pas autorisée.
• Assurance d’un VUL (véhicule utilitaire léger)
  
  Les VUL sont utilisés essentiellement par les professionnels. Leur poids total en charge inférieur à 3,5 T les rend accessibles à tout titulaire d’un permis B.

L’activité

Nous couvrons les activités suivantes :

• TPM (Transport Public de Marchandises)
  C’est le transport de marchandises à titre onéreux.

  • Transport traditionnel de marchandises
  • Transport longue distance
  • Messagerie
  • Location de véhicules avec chauffeur
• TPPC (Transport Pour Propre Compte) ou transport privé.
  
  Il s’oppose juridiquement à la notion de transport pour compte d'autrui ou transport de marchandises à titre onéreux. Tout transport qui n'est pas défini juridiquement comme transport pour compte d'autrui, peut être qualifié de transport pour compte propre. C’est l’exécution de transports par un entrepreneur non professionnel du transport, effectués dans l'intérêt de l'entreprise avec ses propres véhicules.
• TP (Travaux Publics)
  
  Ce terme englobe l’ensemble des travaux liés à la construction et l’aménagement des infrastructures publiques. En général les transporteurs font de la location de véhicules avec chauffeur ou sont directement entrepreneurs de travaux publics.
• TPV (Transport Public de Voyageurs)
  
  Il peut s’agir de lignes régulières urbaines ou interurbaines en partenariat avec des collectivités ou des ramassages scolaires ou d’entreprise. Il peut également s’agir de voyages occasionnels et touristiques. Il concerne les voyages collectifs effectués en autocar par des groupes de manière ponctuelle. Il n’a donc pas de caractère de transport régulier. Le transport occasionnel peut s’appliquer aux circuits dans des lieux touristiques, aux voyages associatifs, aux déplacements de type séminaires d’entreprise, au transport périscolaire, etc. Pour information, en FRANCE en 2018, plus de 2.5 millions de voyages touristiques ont été réalisés et 630 000 enfants sont transportés chaque année dans le cadre de voyages scolaires et éducatifs.
• Mission
  
  Le véhicule (<3.5t) est utilisé par des préposés sédentaires pour des déplacements d’ordre professionnels en rapport avec leur activité.

Les usages

• Véhicule au repos :
  
  Le véhicule ne circule pas et se trouve remisé en permanence dans un lieu privatif. En général cet usage est proposé uniquement aux véhicules < à 3.5t.
• Vie privée / Affaires :
  
  Le véhicule est utilisé pour les déplacements professionnels et privés. Cette activité n’englobe pas les tournées régulières.
• Tous déplacements :
  
  Même définition que l’usage « vie privée / affaires » mais prend en compte les tournées régulières.
  Par contre l’activité de TPM n’est pas couverte.
• Location sans chauffeur :
  
  Le véhicule peut être utilisé pour des déplacements de toute nature nécessités par les besoins du locataire
• Professionnel propre compte :
  
  Le véhicule est utilisé pour les déplacements nécessités par l’exercice de la profession. Ce n’est pas du transport à titre onéreux.
• Les engins spéciaux :
  
  Manutention – levage – travaux (avec ou sans fouilles) voirie.

Contrat à déterminer

Il y a plusieurs formules pour assurer un véhicule Poids lourd ou de moins de 3.5t :

• Le contrat d’assurance auto individuel ou mono véhicule :
  Chaque véhicule a son propre contrat d’assurances et fonctionne exactement comme un contrat auto pour le particulier.
  Ce contrat fonctionne avec le CRM (Coefficient de Réduction Majoration) autrement dit le Bonus/Malus qui intervient chaque année à l’échéance annuelle du contrat.
  Ce genre de contrat s’adresse plutôt aux professionnels qui utilisent moins de 5 véhicules. En générale, les compagnies d’assurances proposent un contrat flotte à partir de 5 véhicules « moteurs ».
• Le contrat FLOTTE :
  On appelle flotte l’ensemble du parc automobile d’une société. Comme indiqué ci-dessus, elle est constituée au moins de 5 véhicules « moteur ».
  Dans la flotte, rentre tous les véhicules : Poids Lourds – semi-remorques – véhicules de services – véhicules de fonctions – véhicules de direction – autocars – autobus - engins – 2 roues – élévateurs – transpalettes auto portées etc…

Intérêt d’un contrat flotte :

• Pour la gestion d’un contrat flotte, on ne tient pas compte du principe du BONUS MALUS. L’assureur prends en compte l’ensemble des sinistres de toute la flotte. Il travaille sur des « statistiques sinistres » et sur le rapport S/P « sinistre/prime ».
• Facilité de gestion :
  tous les mouvements du parc de l’année se font sur le même contrat sans modification de la prime.
  Ce n’est qu’à la régularisation de la flotte (normalement 1 fois/an – à l’échéance du contrat) que l’assureur actualise les primes.
  Il convient donc particulièrement aux entreprises qui ont une fréquence importante de changement de véhicules.
• Diminution des coûts :
  en général, vu le nombre de véhicules dans un contrat flotte, le coût unitaire par véhicule est moindre qu’en mono contrats.

Les garanties